top of page

Conditions d’utilisation

Le site Généalogie A.C (…) est le site de l’étude Généalogie A.C, E.I.

Les informations communiquées sur ce site sont présentées à titre indicatif et général. Elles ne prétendent pas à l’exhaustivité. Malgré les mises à jour, le site Généalogie A.C (…) d’Agnès Castaldi (généalogiste, Généalogie A.C), ne peut être tenu pour responsable de la modification des dispositions juridiques ou de tout autre ordre, survenant après sa publication. Les produits et services présentés sur ce site sont destinés à être utilisés selon les conditions contractuelles et les tarifs en vigueur. Agnès Castaldi, Généalogie A.C, se réserve le droit de modifier le contenu du site sans préavis.

Tous les contenus de ce site, notamment les textes, photographies et documents, sont protégés par le droit d’auteur.

Ce site est soumis à la loi française et au tribunal compétent.

bottom of page