Modalités de vente Généalogie A.C
Généalogie familiale

Vous souhaitez confier vos recherches généalogiques et historiques à l’étude Généalogie A.C ? 

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​           - Le devis : Gratuit, précis, détaillé et personnalisé, le devis est réalisé après un entretien ou un questionnaire, primordial pour définir les objectifs de recherche et pour résumer les informations connues.

       - Le contrat : Un contrat en double exemplaire est signé, si nécessaire, et daté après l’acceptation du devis.

       - Les recherches : A la réception du contrat signé et de l’acompte de 30% ou de la première mensualité, et après un délai de rétractation de sept jours, les recherches débutent.

La durée des recherches est très variable et peut-être longue (complexité du dossier, état des sources, accessibilité des archives, ouvertures des centres d’archives et des collectivités territoriales…).

       - Le paiement : Tarif horaire : 40 euros H.T. Généalogie A.C vous offre la possibilité de mettre en place un échéancier adapté à votre budget. TVA non applicable (Art.293B du Code Général des Impôts).

       - Les résultats : Après la facturation et le règlement du reste-du, les résultats vous seront transmis par un rapport de recherche détaillé et sourcé dont la forme est définie dans le contrat.

Pour rappel, Généalogie A.C étant soumise à une obligation de moyen, en cas de recherches infructueuses, la totalité des recherches effectuées et des documents consultés sera référencée dans le rapport de résultat remis.

      - Confidentialité : Généalogie A.C respecte la règle déontologique du respect du secret professionnel et est soumise au respect de la vie privée et à la protection des données personnelles.

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