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Généalogie A.C, Agnès Castaldi, E.I.

1 rue des Jardins, 83910 Pourrières, Var, France

Tel : 06 48 06 48 40

Mail : agnescastaldi@yahoo.fr

N° SIREN : 912 349 792

N° SIRET : 912 349 792 00016

(Nom de l’hébergeur du site)

Conditions générales de vente

Généalogie A.C propose des services de recherche généalogique et historique.

Tarif à l’heure : H.T : 40 euros, T.V.A non applicable, art 293 B du C.N.R.

Après acceptation du devis, le contrat, daté et signé, est exécuté après le paiement d’un acompte de 30% ou après le paiement d’une première mensualité de l’échéancier. La remise des résultats est soumise au paiement de la facture ou au dernier règlement de l’échéancier. Les frais de déplacements ( frais réels) et les frais de séjour sont hors forfait et font l’objet d’un devis.

Le paiement est possible par chèque, virement ou espèces. Il est payable en un seul règlement avec un acompte de 30% ou par échéancier en plusieurs fois.

Le droit de rétractation est de sept jours à compter de la signature du contrat.

Le délai de traitement du contrat est variable et donné à titre indicatif. Une facturation est établie, en généalogie familiale, après un an de contrat.

Dans le cadre d’un contrat de généalogie familiale ou de généalogie foncière (particulier), Généalogie A.C est soumise à une obligation de moyen.